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Tous les mois, nous partageons avec vous les réponses juridiques de l’AFM aux questions individuelles posées par nos réseaux.
 
Au sommaire de ce mois-ci :

La rémunération d’un agent titulaire de la fonction publique hospitalière durant un congé de longue durée (Doc - 150 ko - 1 page)
Quelles sont les conditions de rémunération durant un congé longue durée pour une personne ayant le statut de titulaire dans la fonction publique hospitalière ?

Mise en ligne : Avril 2008.

Vous pouvez également consulter les autres questions traitées par le service juridique de l'AFM en consultant les archives de cette rubrique.
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